Compte rendu de la séance du 14 mai 2018

L'an deux mil dix huit, le quatorze mai à 19 h 45, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle de la mairie, sous la présidence de M. Christian PETIT, Maire

Présents: MM. GAULT Romain, SOKOLOFF Franck, JULLIN Jérôme Mmes MORIN Nathalie, PELLETIER Claire.

Représentés: M. PACAUD Guy par M. GAULT Romain, M.AGUA Francisco par M.SOKOLOFF Franck

Après avoir approuvé le procès-verbal de la dernière séance, le Conseil Municipal décide:

SIVOM DE L'ARLOIS: opération sous mandat voirie 2018 ( DE_2018_019)

Le Maire expose à l’assemblée que le SIVOM DE LA VALLEE DE L’ARLOIS a depuis sa création la compétence "exécution des travaux de voirie".

Suite à la suppression des comptes 457, il convient de signer une convention avec le Syndicat pour la réalisation de ces travaux via les comptes 458 au Syndicat et le compte 238 pour la commune.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide:

- De mandater le SIVOM DE LA VALLEE DE L’ARLOIS pour la réalisation et le paiement de l’ensemble des travaux de voirie réalisés sur la commune deChasselas pour l’année 2018 pour un montant maximum de 46000 Euros. Cette convention ne concerne que les travaux débutés en 2018 et qui devront être terminés au plus tard en 2019.

- D’autoriser le président à passer les marchés avec les entreprises pour la réalisation des travaux que le SIVOM ne peut réaliser.

- D’autoriser le Maire à signer la convention avec le Président du SIVOM.

- Le tableau définitif des travaux réellement effectués sera proposé au vote de l’assemblée au plus tard en N+1.

ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE B47 ET TRAVAUX ( DE_2018_020)

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du fait que le nombre croissant d’élèves nécessiterait l’usage d’un bus plus grand.

Dans ce cas, le nouveau bus devrait avoir suffisamment de place pour pouvoir tourner après le pont, et ainsi, se rendre à l’école, or il devrait passer sur la parcelle cadastrée B47, appartenant à M. Julien WOLNICZAK et Mme Vaiai RICHMOND.

Afin de permettre au bus de manœuvrer, il convient donc d'acquérir une partie de cette parcelle, de déplacer le coffret EDF, de démonter et remonter le mur.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,

Décide d'acquérir une partie de la parcelle B47

Autorise le Maire à contacter ErDF pour le déplacement du coffret électrique

Autorise le Maire à contacter les personnes compétentes pour le démontage/ le remontage du mur

Autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire.

TRAVAUX

• Faits

  • Les travaux du clocher de l’église.

  • Les numéros de rue, (manquants), ont été posés

• En cours

• Cependant, le chantier du clocher de l’église n’est pas encore débarrassé. Les chéneaux ne sont pas encore nettoyés.

• A faire

• Depuis la surélévation de la route, vers chez Mme PUISSILIEUX, les eaux pluviales rentrent dans sa cour. Le SIVOM se rendra sur place pour trouver une solution.

• Réfection du mur, vers chez M. Philippe JAMBON

• Réfection du mur, vers le pont (soutien de la RD 310, il faudra donc contacter le département).

• Faire un avaloir pour que l’eau arrive dans le caniveau, vers chez M. Roger LARDET.

• Refaire les joints des couvertines, du mur vers le pont.

• Refaire la route «en voisins»

• Poser une plaque à l’endroit de l’ancien lavoir.

• Refaire le char à l’entrée du village et lasurer le petit pressoir.

COMPTE RENDUS DE REUNIONS:

M. Franck SOKOLOFF donne le compte rendu de la réunion au sujet de l’organisation du restaurant scolaire: suite à l’augmentation du nombre d’enfants à la rentrée prochaine, et vu que l’option d’agrandissement des locaux a été éliminée, la solution de faire 2 services a été retenue. Les parents, les enseignants et le personnel de la cantine, ont travaillé sur ce sujet. Il en résulte que:

• les petits mangeraient en premier.

• les trajets du bus et les horaires d’école seraient légèrement modifiés.

M. Franck SOKOLOFF et Mme Claire PELLETIER donnent le compte rendu de la réunion des J.C.A: les enfants ont participé à la cérémonie du 8 mai.

En projet: visite des grottes d’Azé.

M. Christian PETIT donne le compte rendu de la réunion du 71^ème anniversaire du SYDESL.

QUESTIONS DIVERSES:

• Lagune:

Le Conseil général est favorable pour donner à la commune, une subvention de 41000€, par contre, l’Agence de l’eau n’a pas souhaité étudier notre dossier, car aucun marché signé ne lui est parvenu (la commune n’a pas voulu mettre ses finances en danger en s’engageant auprès d’une entreprise, avant de savoir si des subventions seraient obtenues). L’Agence de l’eau sera recontactée en septembre 2018, afin de connaître si la commune pourrait prétendre à des subventions en 2019, et sous quelles conditions.

• Chemin piétonnier:

Pour l’instant, les subventions accordées sont les suivantes:

M.B.A:8055€ (fond de concours)

DETR (Etat): 16056€

• Vignes communales: suite à la résiliation du bail de M. Marcel RIVET, un appel sera fait pour la reprise de location de ces vignes.

• Subvention concernant l’achat d’ordinateurs pour l’école: l’inspection académique a été recontactée, le dossier est accepté et nous attendons le courrier du ministère.

• Le Conseil Municipal est favorable à l’utilisation exceptionnelle du terrain municipal, pour garer les voitures, lors d’un mariage qui aura lieu le 15/09.

• M.B.A pourrait prêter à la commune, son radar pédagogique pendant 3 semaines.

• Salle des fêtes: le frigidaire a été livré.

En projet: nettoyer les vitres et le sol, et repeindre les portes.

• Des poules «disparaissent» chez de nombreux propriétaires. Un renard est soupçonné de venir visiter les cours des habitations.

• Quelques dates à retenir:

• 16/05: tirage au sort des jurés d’assise, à La Chapelle de Guinchay

• 17/05: réunion au sujet du restaurant scolaire.

• 18/05 à 11h: inauguration de l’immeuble «les Saint Clémentines» par Mâcon Habitat.

A18h: vernissage d’une exposition à Solutré

A 19h30: réunion de «ASA Vins», à la cave de Charnay les Mâcon.

• 19 et 20/05: Journées Moules Frites chez M. Jean Yves LAROCHETTE, organisées par le restaurant scolaire.

• 23/05: AG du Cru St Véran, au lycée de Davayé.

• 23, 25 et 26/05: vente de composteurs par M.B.A

• 29/05, 18h: AG de l’AREC, à la salle des fêtes de Chasselas

• 01/06: inauguration du festival du cap 15

• 02/06: Kermesse de l’école sur l’esplanade villageoise (suivant la météo; en cas de mauvais temps, la manifestation se déroulera à Chânes)

• 02/06, 11h: Vernissage de l’exposition du week-end des créateurs, organisé par Villages en vie, à l’église de Leynes

• 04/06; réunion d’information à la Chapelle de Guinchay (utilisation de Hélios)

• 07/06, 18h30: Conseil des Maires de M.B.A

• 15/06, 19h: soirée de clôture de la St Vincent tournante, à la salle des fêtes de Leynes.

• 19/06, 18h30: Conseil d’école à Leynes

• 24/06: la Débaroulibre, à Chânes

• 25/06:prochaine réunion du Conseil Municipal, à 19h45

• Jusqu’en sept 2018: exposition à Solutré (SMGS)