Compte rendu de la séance du 26 août 2019

L'an deux mil dix neuf, le vingt six août à 19 h 45, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle de la mairie, sous la présidence de M. Christian PETIT, Maire.

Présents: MM. AGUA Francisco, JULLIN Jérôme, SOKOLOFF Franck, Mmes MORIN Nathalie, PELLETIER Claire.

Représenté: M.GAULT Romain, par Mme MORIN Nathalie.

Excusé: M. PACAUD Guy.

Après avoir approuvé le procès-verbal de la dernière séance, le Conseil Municipal décide:

RENOUVELLEMENT BAIL A L'UNION DES CHASSEURS DE LEYNES - CHASSELAS - ST VERAND ( DE_2019_021)

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le bail accordé àl'Union des chasseurs de Leynes – Chasselas - St Vérand est arrivé à échéance au 31/12/2018.Il s'agit de le renouveler pour 3 ans.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

• Décide de renouveler le bail à l'union des chasseurs de Leynes – Chasselas - St Vérand à compter du 1^er janvier 2019, pour une durée de 3 ans.

• Décide de ne pas augmenter la location annuelle qui restera à 130€.

Vote de crédits supplémentaires - DM n°1 Intégration travaux SIVOM 2017 ( DE_2019_022)

Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2019, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :

Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.

ATTRIBUTION DES INDEMNITES ELECTIONS EUROPEENNES ( DE_2019_023)

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide d’attribuer à la secrétaire de Mairie les indemnités concernant les élections européennes qui ont eu lieu en mai 2019,

DELIBERATION ENFOUISSEMENT RESEAUX TELECOMMUNICATION PAR LE SYDESL

Le Conseil Municipal souhaite plus de précisions et Monsieur le Maire contactera le SYDESL à ce sujet. Cette délibération est reportée à la prochaine réunion du Conseil Municipal.

TRAVAUX

• A faire

• Changement de la porte des anciens WC publics prévu début septembre.

• Au lieu-dit «les Rochettes», la route sera barrée ponctuellement car un habitant fait des travaux sur sa toiture. Les riverains ont reçu un courrier.

• Le SIVOM va poser un caniveau, vers chez M. Marcel RIVET, début septembre.

• Le mur, vers chez M. Marcel PROST, se fissure. Il sera à refaire.

• En cours:

• Préparation du support vers les anciens WC publics (pour future peinture en trompe l’œil) (refaire du crépi)

• Nettoyage des salle des fêtes, mairie, école, par une entreprise.

• Création d’un coin «bibliothèque», fabrication d’étagères par le SIVOM.

• Faits:

• Travaux d’électricité dans les anciens WC publics. Ce local servira au SIVOM, de rangement pour les panneaux de signalisation.

• L’étude de sol de la lagune, est faite, mais nous n’avons pas encore reçu le rapport.

Un courrier a été envoyé au propriétaire du terrain voisin, car il est nécessaire d’en acheter une partie, pour la réalisation de la future lagune.

• Le mur, vers le pont a été refait par le Département.

• Le portail de l’école est réparé.

COMPTE RENDUS DE REUNIONS:

M. Christian PETIT donne le compte rendu du bornage d’un terrain situé vers chez M. Cinquin, qui a eu lieu le 19/08; une plantation en vignes est en projet.

M. Christian PETIT donne le compte rendu de l’assemblée générale du CAUE, à la maison de pays, à Solutré.

M. Christian PETIT donne le compte rendu du rendez-vous, en mairie, avec Mme JANNIN (DDT), chargée d’étude accessibilité.

M. AGUA Francisco donne le compte rendu de la réunion du SIVOM de l’Arlois: le document unique est en cours, une balayeuse a été achetée, l’épareuse a été réparée. Un terrain, situé derrière la carrière, va être acquis.

QUESTIONS DIVERSES:

M. Christian PETIT fait part au Conseil Municipal du décès de Mme Jacqueline LARDY (fille de Yvonne DEGUEURCE épouse LARDY et de Robert LARDY), survenu le 18/08/2019. Son urne sera scellée sur la tombe familiale, au cimetière de Chasselas.

M. Christian PETIT fait part au Conseil Municipal du fait que la demande de dérogation pour accès PMR (personnes à mobilité réduite), à la mairie, a été refusée, pour insuffisance d’éléments. Nous referons une nouvelle demande, en donnant plus de précisions.

M. Christian PETIT déplore le fait que des motos passent très vite dans le village, et que d’autres passent dans les chaintres de vignes.

Il a été constaté que beaucoup d’organisateurs de randonnées laissent, après les manifestations, des panneaux, peintures au sol, rubans de signalisation, etc…Un administré nous a aussi adressé un courrier, à ce propos. Ceci n’étant pas acceptable, l’association des Maires sera contactée pour savoir quelles sont les réponses à apporter à ce problème (sanctions? demandes de cautions?)

La visite de Chasselas, prévue début août, a été annulée, à cause de la météo.

Assurance: la commune a reçu une proposition d’un assureur. Celle-ci sera comparée à celle que nous avons actuellement.

Les JCA se réuniront le 14/09, à 10h. En projet, une visite au Sénat, en novembre.

Quelques dates à retenir:

• 28/08: concert au Château de Chasselas

• 30/08: rendez-vous en mairie avec Mme Marie-Pierre MARCHAND (MBA) à propos de l’assainissement.

• 06/09: Conseil administratif de l’ATD à Mâcon

• 11/09: réunion des Sénateurs à Mâcon

• 13/09: AG des Maires de Saône et Loire, à Montceau les Mines

• 14/09: 11h15, inauguration des nouveaux ascenseurs des immeubles Mâcon Habitat, 4 et 6 Av Pierre Denave, à Mâcon

• 17/09: réunion du SMGS à 10h

• 18/09: à 18h30, Bilan du contrat de rivières SMRB, en mairie de Belleville

• 27/09: inauguration de «Bulle de vie» à La Chapelle de Guinchay

• 07/10: prochaine réunion du Conseil Municipal, à 19h30.

• Courant octobre: réunion AVAP

• 20/10: Randonnée de la Châtaigne, organisée par le SIACS

• Réunion du CCAS à prévoir